Quelles données confier à quelle IA, qui valide les contenus, où commence l'usage à haut risque de l'AI Act, que dire aux apprenants. Un guide complet et un modèle de charte en 15 articles, prêt à adapter.

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Les principes sont en clair ici. Le modèle de charte, les cas pratiques et le plan de mise en place sont dans le guide.
À retenir 01
L'équipe formation manipule le savoir de l'entreprise, des données d'apprenants et des contenus qui font référence.
À retenir 02
AI Act, transparence, usages à haut risque, RGPD, droit d'auteur : ce qui s'applique vraiment.
À retenir 03
Vert, orange, rouge : quelles données confier à quel outil.
À retenir 04
Rôles, validation et trace pour chaque contenu généré.
À retenir 05
Une liste claire des usages, que chacun applique sans demander à chaque fois.
À retenir 06
Ce qu'il faut dire, quand c'est obligatoire et quand une mention générale suffit.
Inclus dans le guide
Un modèle de charte en 15 articles, éditable, et un plan de mise en place en 6 semaines.
Une règle simple, que chacun applique sans ouvrir la charte.
Zone verte
« Contenus publics, supports déjà diffusés. »
Tout outil autorisé.
Zone orange
« Documents internes, procédures, supports non publiés. »
Uniquement avec les outils fournis par l'entreprise.
Zone rouge · Données personnelles, résultats individuels, secrets : uniquement dans un cadre validé par le DPO, et
11 chapitres. Du cadre légal aux erreurs les plus fréquentes, jusqu'à la mise en place en 6 semaines.
Pourquoi une charte propre à l'équipe formation
Le cadre en 2026 : AI Act, transparence, usages à haut risque, RGPD, droit d'auteur
Les 3 zones de données
L'IA propose, l'humain décide : rôles, validation et trace
Ce qui est autorisé, encadré ou interdit
La transparence avec les apprenants
Faire vivre la charte
3 routines prêtes à adapter
3 cas pratiques (procédure confidentielle, assistant qui invente une règle, demande de notation automatique)
Les erreurs que l'on voit le plus
Mettre en place la charte en 6 semaines
Elles évitent de surestimer ou de sous-estimer le risque.
Définition
Générer un quiz n'en est pas un. Évaluer des personnes avec une IA pour éclairer une décision peut l'être. Les obligations correspondantes s'appliquent à partir du 2 décembre 2027.
Définition
Les mesures que l'entreprise prend pour que son personnel comprenne les outils d'IA qu'il utilise. Une charte, avec une formation datée à son contenu, en fait partie.
Donner un cadre clair à l'équipe, sans freiner les usages utiles.
Cadrer les données et les usages à risque avant qu'un incident ne le fasse.
Savoir ce qui est autorisé, sans demander à chaque fois.
Avec Cards
L'IA Cards et le connecteur MCP créent des formations à partir de vos documents, avec relecture humaine avant diffusion et données hébergées en France.
× 7,3
complétions par apprenant avec Learning Routine® (client médian, 2025)
96 %
de satisfaction apprenants
87,2 %
des apprenants actifs ouvrent au moins une formation
Sources : Rapport d'impact et enquête de satisfaction des utilisateurs et apprenants Cards.
C'est recommandé : l'équipe formation manipule le savoir de l'entreprise, des données d'apprenants et des contenus qui deviennent la référence pour des centaines de personnes.
Elle fait partie des mesures documentables. Avec la formation de l'équipe à son contenu, datée, elle contribue à démontrer que l'entreprise soutient la maîtrise de l'IA de son personnel.
Pas en général. Certains usages le sont, comme l'évaluation de personnes pour éclairer des décisions. Leurs obligations s'appliquent à partir du 2 décembre 2027.
C'est obligatoire quand ils échangent avec un assistant d'IA, et recommandé pour les voix et visages synthétiques ou les retours individuels générés. Pour un module validé par un expert, une mention générale suffit.
Les documents internes, les données personnelles, les résultats individuels, les informations clients et les secrets de l'entreprise.
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Tous nos guides pratiques sont sur la page Ressources à télécharger.
Pour aller plus loin